Mentions Légales
Informations légales concernant le site Électricien Martin
Informations sur l'entreprise
Dénomination sociale : Électricien Martin
Forme juridique : Entreprise individuelle
Gérant : M. Jean Martin
Adresse du siège social :
15 Rue des Bisounours
57000 Metz, France
SIRET : XXX XXX XXX XXXXX
Code APE : 4321A - Travaux d'installation électrique dans tous locaux
Numéro de TVA intracommunautaire : FR XX XXX XXX XXX
Téléphone : 03 87 XX XX XX
Email : contact@electricien-martin.fr
Responsabilité éditoriale
Directeur de la publication : M. Jean Martin
Responsable éditorial : M. Jean Martin
Le directeur de la publication est responsable du contenu éditorial du site conformément à la loi.
Hébergement du site
Ce site est hébergé par :
Nom de l'hébergeur : [Nom de votre hébergeur]
Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]
Qualifications professionnelles
L'entreprise Électricien Martin dispose des qualifications suivantes :
- Qualification RGE (Reconnu Garant de l'Environnement)
- Assurance responsabilité civile professionnelle
- Assurance décennale
- Inscription à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de la Moselle
Assurance responsabilité civile professionnelle :
Compagnie : Maaf Assurances
Police n° : XXX XXX XXX
Assurance décennale :
Compagnie : Maaf Assurances
Police n° : XXX XXX XXX
Garantie territoriale : France
Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quelconque est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Les marques et logos reproduits sur ce site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
Responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.
Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à l'adresse contact@electricien-martin.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité.
L'utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s'engage à les respecter.
Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le différend sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
La langue de référence pour le règlement de différends éventuels est le français.
Date de mise à jour
Les présentes mentions légales ont été mises à jour le : Janvier 2024
Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment sans préavis. Il est donc conseillé de les consulter régulièrement.
Contact et réclamations
Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou pour signaler un contenu illicite, vous pouvez nous contacter :
Par téléphone : 03 87 XX XX XX
Par email : contact@electricien-martin.fr
Par courrier :
Électricien Martin
15 Rue des Bisounours
57000 Metz